MENTIONS LÉGALES

1 INTRODUCTION

Le site est détenu et géré par l’auto-entreprise ayant pour ;

Nom commercial et statut social : Brigit BOISMAIN (DE L’INTERIEUR Agence)

Représentée par : MME BOISMAIN BRIGITTE Sous le Numéro SIRET: 51875604400039 Référencé au registre du commerce de SALON DE PROVENCE.

Formatrice en design et designer d’intérieur.

2 SIEGE SOCIAL ET ADRESSE POSTALE BOISMAIN BRIGItTE 56 RUE MARCEAU GAUTIER 13250 ST CHAMAS TEL 06 82 30 42 06

3 HÉBERGEMENT WEB L’hébergement des sites internet est assuré par la société CANVA canva.com

4 PRESTATAIRE TECHNIQUE brigit boismain Designer - Canva.com

5 CRÉATION GRAPHIQUE brigit boismain et utilisation des outils de CANVA.fr

6 GÉNÉRALITÉS Par l’utilisation du site web boismain.net, vous acceptez expressément les conditions d’utilisation et de vente ainsi que la politique de confidentialité ci-dessous.

7 COPYRIGHT Est considéré comme donnée tous textes, images, vidéos, sons ou codes sources présents sur le site. Toute donnée présente sur ce site est la propriété de son auteur ou de CANVA. Aucune donnée ne pourra être utilisée, modifiée ou reproduite sans le consentement écrit du propriétaire du site.

8 COOKIES Afin notamment de rendre l’utilisation du site plus agréable, des cookies ou d’autres témoins sont utilisés et susceptibles d’enregistrer automatiquement des informations personnelles.

Nous rappelons aux utilisateurs que les données relatives à leur recherche et leur navigation peuvent faire l’objet de traitements à des fins de ciblage publicitaire par nos propres soins et dans le respect notamment du droit de la protection des données personnelles. Ces données sont alors utilisées notamment pour des finalités liées à la publicité, les mesures statistiques, la publicité géolocalisée ou encore l’analyse des comportements des internautes dans le but de personnaliser la publicité qui leur est adressée.

Nous informons les internautes que les versions récentes des principaux navigateurs permettent non seulement de s’opposer à l’enregistrement de cookies mais également d’effectuer des sessions de navigation à l’issue desquelles tous les cookies installés lors de cette session sont automatiquement effacés indépendamment de leur durée de vie prévue, offrant ainsi une meilleure protection des traces.

Vous pouvez obtenir des informations sur la façon de gérer les cookies à l’adresse www.aboutcookies.org.

9 GOOGLE ANALYTICS Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. («Google»). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

10 VÉRACITÉ DES INFORMATIONS Ce site s’efforce d’offrir les informations les plus exactes et les plus complètes possibles. Toutefois, aucune personne ne pourra prétendre à réparation si, par l’utilisation d’une information contenue sur le site, elle venait à subir un préjudice.

11 SITES LIÉS Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant au contenu des sites liés à l’aide d’un lien hypertexte.

12 PRÉJUDICE CAUSÉ À UN TIERS Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable d’un quelconque préjudice pouvant être causé à un tiers par une utilisation inappropriée du site et décline toute responsabilité pouvant en résulter.

13 DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION Conformément à la loi fédérale sur la protection des données, vous disposez d’un droit d’information, d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant. En conséquence, vous avez le droit d’exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations vous concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées. Ce droit pourra s’exercer à l’adresse suivante : 4d@outlook.fr ou via le site onglet CONTACT.

14 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Les déclarations de revenus et gains faites par DESIGNER D’INTERIEUR PRO SAS et leurs annonceurs / sponsors ne représentent en aucun cas une promesse de gain.

Les résultats présentés sur les pages du site www.designerdinterieurpro.com et ses extensions sont la conséquence d’efforts et de travail. Vos résultats varieront et dépendront de nombreux facteurs, sans s’y limiter ; vos antécédents, votre expérience et votre éthique.

Toute création ou développement d’entreprise comporte des risques ainsi que des efforts et des actions massifs et cohérentes à mettre en place. Vous devez être prêt à l’accepter.

15 BASES LÉGALES Les présentes mentions légales reposent exclusivement sur la loi fédérale sur la protection des données (LPD).

16 FOR JURIDIQUE Tout litige concernant l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation est du ressort du Tribunal compétent au domicile du propriétaire du site.

17 CONCLUSIONS Les présentes mentions légales faisant également offices de conditions d’utilisations sont valables avec effet immédiat et peuvent être changées en tout temps par le propriétaire du site. Les changements de conditions d’utilisation seront communiqués sur ce site.

18 CONTACT / SERVICE CLIENTS Pour tout renseignement, vous pouvez nous adresser directement votre demande à notre adresse e-mail de contact

Conditions générales de vente

PREAMBULE Les conditions générales de vente sont à lire attentivement et à signer en fin du document.

Elles constituent les éléments du contrat de prestation des services proposés par BRIGIT BOISMAIN Tout Client reconnaît avoir pris Connaissance de ce document avant d’avoir signé le devis avec la mention « bon pour accord », et avoir la capacité de contracter avec BRIGIT BOISMAIN. Toute signature d’un devis vaut acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions.

BRIGIT BOISMAIN, Designer/Décoratrice d’Intérieur est une entreprise proposant des conseils en aménagement, décoration d’intérieur aux clients et les accompagne dans la formalisation de leur projet d’aménagement et/ou de transformation d’une ou plusieurs pièces de leur local.

BRIGIT BOISMAIN propose des concepts de design intérieur sous forme de plans, de visuels 2D, 3D, perspectives, sans suivi de la réalisation des travaux. Les présentes conditions générales de vente sont rédigées par BRIGIT BOISMAIN et elle seule peut les modifier.

1. PRESTATIONS

Les prestations de BRIGIT BOISMAIN sont essentiellement basées sur du conseil. Elles peuvent comprendre, selon le besoin du Client : planche d’ambiance, proposition d’aménagement, de couleurs, de mobiliers, de matériaux avec des réalisations de plan 2D/3D, de rendu virtuel, de la réalisation d'une liste shopping indicative voire d'un accompagnement plus poussé et sur-mesure.

Les réponses apportées ont seulement pour but de visualiser les différentes possibilités de projet.

BRIGIT BOISMAIN a une obligation de moyen et s’engage à tout mettre en œuvre pour apporter satisfaction à son Client, conformément au devis établi, en lui faisant part régulièrement de l’avancée de son étude et ajuste avec lui le résultat final.

Une fois le projet terminé, BRIGIT BOISMAIN présentera et remettra un dossier complet en main propre aux Clients avec tous les ajustements validés en amont avec le client. Alors, le Client ne pourra pas opposer à BRIGIT BOISMAIN des arguments subjectifs (de changement de goût, par exemple) pour justifier le recommencement complet du travail remis ou le refus du paiement des prestations.

Après remise du dossier, BRIGIT BOISMAIN reste à la disposition du client pendant 6 mois pour lui donner des explications complémentaires sur les plans déjà remis. Mais Brigit n'intervient pas en suivi de chantier.

BRIGIT BOISMAIN s’interdit d’exécuter des travaux qui ne relèverait pas de son activité de conseil en décoration (notamment modification de la structure du local qui relève de la mission d’architecte ou d'un artisan habilité).

2. RESPONSABILITE

BRIGIT BOISMAIN pourra recommander des prestataires extérieurs ou faire une étude spécifique à la demande du client ; le choix final du prestataire reviendra toujours au Client.

Le Client vérifie auprès des prestataires extérieurs de la faisabilité technique de l’opération envisagée (pose de matériaux, démolition de murs ou cloisons) et de la qualité des produits. En conséquence, la responsabilité de BRIGIT BOISMAIN ne saurait être engagée en cas d’inexécution totale ou partielle du contrat conclu par le Client avec le prestataire extérieur.

Lorsque BRIGIT BOISMAIN fournit les plans, le Client doit s’assurer que le prestataire extérieur reprendra le plan en validant les côtes définitives avant l’exécution des travaux et fera remonter au client toutes contraintes techniques.

L’ensemble des pièces écrites et graphiques transmises par BRIGIT BOISMAIN ne se substitue en aucun cas aux plans d’exécution techniques (les implantations réseaux divers, plomberie, électricité, etc.) ou tout autre forme de plan intérieur.

BRIGIT BOISMAIN n’est ni maître d’ouvrage ni maître d’œuvre dans la réalisation des travaux, et à ce titre n’engage pas sa responsabilité contractuelle. En aucun cas, BRIGIT BOISMAIN n’agit comme architecte.

Toutes les garanties légales ou contractuelles offertes au client dans le cadre de la réalisation de travaux, le sont directement par les prestataires concernés (garantie décennale, de conformité, vice caché, etc.…). En cas de litige, le client ne pourra se retourner que vers le prestataire incriminé.

3. HONORAIRES – PAS DE TVA - COMMANDE - DELAIS

Les offres de services proposées sur le site Internet de BRIGIT BOISMAIN régies par les présentes conditions de vente, sont valables tant qu’elles demeurent en ligne.

Les prix sur les devis sont indiqués en euros HT, car la TVA est non applicable (art,293 B du CGI.) Ceux-ci ont une durée de validité de 6 mois à compter de leur réception par le Client.

Des frais de déplacement pourront être ou pas facturés au delà de 50 km aller-retour depuis Istres.

Le devis ne sera considéré comme définitif et validé qu’à partir du moment où celui-ci aura été signé avec la mention « bon pour accord », daté et retourné à Brigit Boismain. Dès cet instant, la commande sera fermement prise en compte, ce qui engagera définitivement les deux parties.

BRIGIT BOISMAIN se réserve le droit de suspendre une commande :

- en cas de souci de paiement ou de litige déjà en cours

- en cas de harcèlement ou de simple impolitesse du client

BRIGIT BOISMAIN s’engage à respecter les délais annoncés sur devis sachant qu'elle n'intervient jamais dans des cas d'urgence absolue car son métier exige d'avoir au moins 48 heures de réflexion sur le moindre sujet à compter de la signature. De plus, le client s'inscrit dans un planning déjà chargé.

Cependant, elle ne peut en aucun cas être tenue responsable pour les retards dûs aux fautes d'un tiers par exemple non-réponse du client aux questions concernant le projet.

En outre, l’entreprise ne peut pas voir sa responsabilité engagée pour des délais provoqués pour des motifs de force majeure, c’est à dire en raison de la survenance d’un évènement imprévisible, irrésistible et indépendant de la volonté de Brigit Boismain.

4. PAIEMENT ET FACTURATION

En règle générale, un acompte de 60 % sera demandé avant toute exécution du projet. Le solde sera réclamé lors du deuxième entretien video ou en présentiel. En cas de paiement complet dès la commande, ce sera une remise de cinq pour cent soit -5% sur le prix. Nous étudions la mise en place d'un paiement en plusieurs fois.

Le Client garantit BRIGIT BOISMAIN qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, lors de la signature du devis. Le Client peut alors régler sa commande par :

• Par chèque.
  
• La pièce d’identité de l’acheteur pourrait être demandée
  
• Par virement bancaire. Les coordonnées bancaires de l’entreprise BRIGIT BOISMAIN seront communiquées au Client une fois son devis validé. Le traitement du projet se fera une fois que la banque aura porté le règlement au crédit du compte de l’entreprise BRIGIT BOISMAIN.
  

Une facture sera automatiquement adressée au Client. Celle-ci sera envoyée par courrier ou par mail.

5. POURSUITES POUR NON PAIEMENT

En cas de défaut de paiement total ou partiel des prestations lors du second rendez-vous, la société d'assurances de Brigit Boismain engagera les poursuites contre le client ou prendra le relais pour réclamer le solde. Toute tentative d’utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement fera l’objet de poursuites judiciaires.

6. DROIT DE RETRACTATION et RENONCIATION

A compter de la signature du devis, vous disposez d’un délai légal de quatorze jours pour faire valoir votre droit de rétractation auprès de BRIGIT BOISMAIN par lettre recommandée à son adresse.

Si vous souhaitez que je commence ma mission de conseil au plus tôt, vous devrez renoncer à votre droit de rétractation en vertu de l'article L121-21-8 du code de la consommation. Merci de l'indiquer ci-après :

Mme / M. ___________________________ renonce à son droit de rétractation le / / 202_ pour que Mme B Boismain démarre sa mission dès paiement de la commande.

7. ANNULATION ET REMBOURSEMENT

Toute demande d’annulation, de report ou de modification de commande est soumise à l’accord exprès de BRIGIT BOISMAIN. Si la mission est déjà commencée, l’acompte ne pourra être remboursé totalement.

Dans l’hypothèse d’une impossibilité de réaliser la prestation suite à un problème personnel ou de santé, les sommes versées seront restituées dans un délai maximum d’un mois à compter de la notification par Brigit Boismain de l’impossibilité de réaliser la prestation.

Si la mission se révèle impossible du fait d'un problème d'architecture du local du client, Brigitte ne facturera que l'étude du projet soit 250 euros et rendra le reste de la somme.

8. ILLUSTRATIONS – images et photos

BRIGIT BOISMAIN vous donne un aperçu en dessin de ses propositions. Les photos figurant sur le site sont à 95% des photos de mes réalisations. Et quand il s'agit de recherches effectuées chez des fournisseurs ou sur le net, c'est indiqué sur le site boismain.net

Les couleurs ou les éléments des dessins 3D permettent de visualiser mais cela reste du dessin. Le client devra utiliser des échantillons réels de peinture, de tissu pour voir le vrai rendu des produits chez lui.

9. ASSURANCE

BRIGIT BOISMAIN a souscrit auprès de ORUS, une assurance responsabilité civile et professionnelle. Cette police d’assurance peut être fournie sur simple demande.

Le Client devra lui-même s’assurer que les prestataires qu’il aura choisi pour l’exécution des travaux sont assurés dans le cadre de leur activité professionnelle.

10. PROTECTION DE VOS DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi Informatique et Libertés N° 7 8-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, il est rappelé que les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à l’usage interne de BRIGIT BOISMAIN.

Ces données nominatives pourront néanmoins être communiquées aux partenaires contractuels de la marque. Ils pourront également être transmis à toute autorité compétente pour le règlement de litiges entre Brigit Boismain et l’un de ses Clients.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition concernant ses données personnelles. Il peut en faire la demande par mail : 4d@outlook.fr

11. CONFIDENTIALITE - PROPRIETE INTELLECTUELLE – PUBLICATION – FILM

BRIGIT BOISMAIN s’engage pour toujours à respecter l’anonymat du client et à tenir confidentielles les informations personnelles communiquées par le Client.

BRIGIT BOISMAIN conserve pour toujours la propriété pleine et entière du concept créatif et de l’image du projet réalisé. De ce fait, le Client devra l’informer de toute publication, tournage, reportage, utilisation de l’image des travaux…

Le client autorise BRIGIT BOISMAIN via l’acceptation de ces CGV la prise de photos de son intérieur avant et après la réalisation de la prestation de BRIGIT BOISMAIN à des fins promotionnelles. Le Client autorise donc à utiliser les croquis, photos ou documents des projets Client pour illustrer tout support de communication et en autorise donc la diffusion et la reproduction.

12. DUREE ET DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de l'activité de BRIGIT BOISMAIN et sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties privilégieront le traitement à l’amiable. A défaut de règlement amiable, les tribunaux compétents seront saisis. Ce sera le tribunal de Salon de Provence.

13. LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

La Société Médiation Professionnelle www.mediateur-consommation-smp.fr

14. POLITESSE

J'ai choisi ce métier pour rendre le monde plus beau, pour prendre en charge vos préoccupations qui sont ma passion. J'aime les défis intérieurs et vos préoccupations sont pour moi source de découverte, de créativité et de plaisirs.

Tout client qui me harcèle moralement verra son contrat rompu après notification par email des détails de son attitude grossière qui constitue un délit. Mon assurance prendra le relais pour engager la procédure contre cette personne.

Un bon relationnel, la gentillesse et la politesse sont indispensables pour créer le meilleur aménagement et avancer sereinement ensemble ! ici comme ailleurs.

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